Révision du PLU
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Avis :
avis d'enquête publique




Documents d'arrêt du PLU :
délibération d'arrêt


rapport de présentation


PADD


OAP


Plan de zonage


Zoom sur le zonage


Règlement écrit


Liste des servitudes
Servitude AC1


Servitude AC2


Servitude AR3


Servitude AS1


Servitude EL3


Servitude EL11


Servitude I4


Servitude INT1


Servitude PM1


Servitude PT1


Servitude PT2


Servitude T5

Assainissement


Déchets


Eau potable


Plan d'Exposition aux Bruits


Plomb


Taxe d'Aménagement
Exonération de la TA de la ZAC

Archéologie


Infrastructures routières bruyantes


Lexique national d'urbanisme




Zones Humides et haies :
Atlas

Rapport final de l'étude

Délibération de validation



Périmètre Délimité des Abords :
Proposition




Avis des Personalités Publiques Associées :
Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites
Mouvements d'Epaces Boisés Classés


Proposition sur les mouvements d'EBC


Avis CDNPS

Communauté d'Agglomération du Pays ROchefortais
Annexe CARO

Département
Département (suite)

Chambre de commerce et d'industrie


Direction Départementale des Territoires et de la Mer


Ministère des Armées


Mission Régionale d'Autorité Environnementale


Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers


Centre Régional de la Propriété Forestière


Institut NAtional de l'Origine et de la qualité


Syndicat des Eaux


Chambre d'agriculture






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